Conditions Générales de Vente

 

Conditions Générales de Vente et de Services

 

 

Les présentes conditions générales de vente de services sont conclues d’une part par la société SARL CONSEILCE au capital de 56 K€ dont le siège social est établi au 21 QUAI ALPHONSE LE GALLO, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 9201 05 B 05941 ci-après dénommée " Vendeur " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat de prestations de services auprès de la société sus nommée, dénommée ci-après " l’acheteur ".

 

 

ARTICLE I - GÉNÉRALITÉS 

 

Les présentes conditions s’appliquent à toutes offres et ventes de services aux acheteurs des Comités d’entreprises, ainsi qu'aux Entreprises et Associations. Elles constituent l'intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre condition ne peut s'intégrer à celles-ci sauf protocole particulier visé par les parties elles-mêmes.

 

Ces conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société SARL CONSEIL CE dépositaire des marques CONSEILCE®, SUCCESS CONSULTING®, PRIMOLOISIRS®, ALLIANCE DES MOTS®, et l’acheteur.  Les conditions sont applicables à tout achat de prestations de services effectué auprès de la société SARL CONSEILCE et de ses marques affiliées par l’acheteur. L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions, lequel engage pleinement sa responsabilité. Ces conditions générales prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la société SARL CONSEILCE qui se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment dès lors que le vendeur en informe ses clients, anciens et nouveaux. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur. Si l’une des clauses des présentes conditions générales se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n’en seraient pas pour autant annulées. Le fait que la société SARL CONSEILCE ne fasse pas application à un moment donné d’un quelconque article des présentes conditions, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement des dites conditions générales de vente.

 

ARTICLE II - RÉCIPROCITÉ

 

La société SARL CONSEILCE propose à ses clients différents services et produits identifiés par sa marque propre et par ses marques affiliées telles que visées ci-avant. Certaines prestations peuvent notamment être encadrées supplémentairement par des conventions et contrats, ainsi que par d’éventuels avenants, sans que ces derniers ne contreviennent aux présentes conditions générales. Ces derniers fixent uniquement les modalités particulières et pratiques applicables en fonction du service auquel le client a souscrit. Les conditions générales complètent les règles d’entente entre les parties.

 

ARTICLE III - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La société SARL CONSEILCE, ses collaborateurs et ses honorés s’engagent à considérer comme confidentielles et entrant dans le champ d’application du secret professionnel auquel ils sont tenus, les informations de toute nature relatives notamment aux acheteurs. Lorsque la société SARL CONSEILCE réalise un travail impliquant une activité créatrice au sens du code de la propriété intellectuelle, les droits d’auteur découlant de cette création et notamment le droit de reproduction restent acquis à la société SARL CONSEILCE et ne sont transférés à l’acheteur que moyennant une convention écrite en ce sens conformément aux articles L.121-1 à L.122-12. La convention écrite de cession des droits d’auteur, notamment du droit de reproduction, doit être expresse : elle ne saurait résulter, ni du fait que l’activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée à l’acheteur. L’utilisation des informations fournies par la société SARL CONSEILCE est strictement personnelle à l’acheteur ou aux personnes habilitées par lui, pour leur usage interne à l’exclusion des sociétés du même groupe. Sauf convention spéciale d’exclusivité, la société SARL CONSEILCE peut à nouveau utiliser une création réalisée par ses services.

 

ARTICLE IV - SOUS-TRAITANCE ET PARTENARIATS

 

Afin de permettre à la société SARL CONSEILCE de tenir au mieux ses engagements, le recours à la sous-traitance ne pourra lui être reproché. Le vendeur reste propriétaire de l’ensemble des contrats commerciaux établis avec les partenaires dont les offres et services peuvent être intégrés aux services et offres du vendeur comme faisant partie intégrante de sa production. Ainsi les contrats ne peuvent être cédés et l’adhésion à un contrat d'abonnement ne confère à l'acheteur, qu’un droit d’utilisation des services. Les dispositions convenues entre les partenaires et le vendeur sont indépendantes de celles définies avec l'acheteur qui se verra proposer un contrat d’usage spécifique de l’offre.

 

ARTICLE V - FORMALISATION DE LA COMMANDE

 

La société SARL CONSEILCE établira un devis aux acheteurs pour toutes les demandes de services vendues. Le devis devra être dûment signé et revêtu de la mention manuscrite « bon pour accord » et accompagné du règlement intégral mentionné sur le devis ou à défaut de l’acompte si celui-ci est mentionné comme tel. Conformément aux dispositions de l’article L.121-23 du code de la consommation, le devis mentionnera entre autre : la nature du service, la quantité, le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu de la prestation s’il est autre que le lieu de facturation ainsi que les coordonnées relatives au vendeur. Tout additif ou modification de la commande par l’acheteur fera l’objet d’un nouveau devis selon les conditions prévues aux présentes conditions générales de vente. La société SARL CONSEILCE informe tout acheteur de l’application de ses conditions générales dans le devis notamment ; charge à ce dernier d’en prendre connaissance avant tout engagement. En effet, celles-ci constituent le socle de la négociation commerciale conformément à l’article L.441-6 du commerce.

 

ARTICLE VI - CONFIRMATION DE LA COMMANDE

 

La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer conformément à l’article 1582 du code civil. Toute acceptation de la commande s’entend en application de l’article 1583 du code civil qui précise que la vente est parfaite entre les parties, et la propriété est acquise de droit à l'acheteur à l'égard du vendeur, dès qu'on est convenu de la chose et du prix, quoique la chose n'ait pas encore été livrée ni le prix payé. Le code de la consommation étant un référent juridique d’ordre public, il est tout à fait possible d’adopter sans contrevenir aux droits des parties constituées en personne morale, des principes régissant un fondement contractuel offrant la possibilité aux parties de s’entendre sur une renonciation dans un délai préalablement défini. En l’espèce, l’acheteur peut renoncer à l’acquisition de son bien dès lors qu’il aura fait connaître à  la société SARL CONSEILCE son intention de ne plus en jouir dans les formes susmentionnées aux articles 1582 et 1583 du code civil. L’exercice de ce droit de renonciation doit se réaliser par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : SARL CONSEILCE - 21 QUAI ALPHONSE LE GALLO 92100 BOULOGNE BILLANCOURT dans un délai de 3 jours francs. C’est la date mentionnée par l’acheteur sur le bon de commande qui fait foi. Ainsi le délai de renonciation court à compter de cette date. Toute notification adressée passé ce délai est réputée nulle. Ce droit emporte pour l’acheteur qui en disposera, une obligation envers le vendeur, lequel facturera à l’acheteur, 15% de commission sur la valeur hors taxe du service commandé mais non acquis à titre de dédommagement. Passé ce délai, le règlement sera encaissé de plein droit par la société SARL CONSEILCE et ne pourra faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur qui le réclamerait. Toute commande annulée des suites d’une demande de l’acheteur ne pourra déboucher sur la fourniture du service demandé par l’acheteur qui en annulant sa commande, renonce également à la prestation sus commandée. Si, lors d’une précédente commande, l’acheteur s’est soustrait à l’une de ses obligations (défaut ou retard de paiement, par exemple), un refus de vente pourra lui être opposé, à moins que cet acheteur ne fournisse des garanties satisfaisantes ou un paiement à la commande. Aucun escompte pour paiement anticipé ne lui sera alors accordé.

 

ARTICLE VII - CLAUSE RÉSOLUTOIRE DE VENTE

 

Toute commande est acceptée en considération de la situation juridique, financière et économique de l’acheteur au moment de la commande. Il en résulte que si la situation financière de l’acheteur venait à se détériorer entre la date de la commande et la date d’exécution de la prestation, la société SARL CONSEILCE serait fondée, soit à exiger un paiement avant la prestation, soit à résilier la vente. En cas d’inexécution d’une seule des clauses des présentes conditions, la société SARL CONSEILCE  adressera au débiteur une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut d’exécution, par l’acheteur, de son obligation dans le délai de 15 jours ouvrables à compter de la date précisant l’envoi de cette mise en demeure, la vente sera résolue de plein droit s’il plaît à la société SARL CONSEILCE. L’acheteur ne pourra demander la résolution de la vente ou rechercher la responsabilité de la société SARL CONSEILCE. En cas de modification des spécificités initiales, intervenant entre la passation de la commande et l’exécution de la prestation, qui résulteraient de l’application d’un texte national ou communautaire, la société SARL CONSEILCE s’engage à informer l’acheteur de ces modifications dans les meilleurs délais.

 

ARTICLE VIII - TARIFS ET RÉVISIONS

 

Le prix de la vente est déterminé entre les parties conformément à l’article 1591 du code civil. Les tarifs applicables sont ceux proposés lors de l’achat de la prestation de services par l’acheteur. Ces tarifs seront révisables chaque année par la société SARL CONSEILCE qui communiquera sur une hausse éventuelle de ses tarifs à tous ses acheteurs.  Selon le mode de paiement requis par l’acheteur,  les tarifs peuvent être majorés à concurrence de 10% du prix HT public hors rabais et promotions particulières. Les tarifs proposés inclus la TVA  au taux applicable au moment de leur exigibilité.

 

ARTICLE IX - RESPONSABILITÉ DE L’ACHETEUR

 

Le client, (membre du comité d’entreprise, responsable d’entreprise ou d’association) présentement l’Acheteur, déclare être titulaire d’un mandat général et/ou d’un mandat spécial d’agir au nom et pour le compte de la personne morale pour laquelle, il consent un achat de prestations auprès du vendeur. Si le devis et les contrats et conventions diverses s’il y a lieu, sont retournées à la société CONSEILCE SARL, l'acheteur consent à ce que la vente soit réputée ferme et définitive.

 

ARTICLE X - ABONNEMENTS ET RECONDUCTION

 

Le contrat d’abonnement est constitué des présentes conditions générales et des conditions particulières précisées dans une convention annexe applicable à l’acheteur. Celui-ci n’ignore donc pas tant les dispositions générales liées à son achat et les dispositions annexes portant davantage sur la chose acquise par lui.  Lorsque la demande d’abonnement à l’un de nos services est validée soit à réception du dossier complet comptant le ou les règlements associés, l’acheteur reçoit par courriel l’ensemble des informations utiles à son abonnement. En contrepartie, l’acheteur s’engage à s’acquitter du prix de la prestation qu’elles soient immédiates ou tacitement reconduites. L’ensemble des contrats d’abonnement sont régis par une périodicité selon laquelle d’une part, l’acheteur souscrit au prorata de l’année en cours au produit et service et d’autre part, s’engage pour une durée fixée par le devis et qui en tout état de cause ne peut être inférieure à deux ans. Les comptes sont arrêtés au 31 décembre de chaque année. Une année pleine est donc considérée à compter du 1er janvier et à concurrence de la date de clôture. 

 

Sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception au moins (3) trois mois avant la date anniversaire du contrat d’abonnement souscrit, l’acheteur ne saurait exiger d’être libéré de son obligation vis-à-vis du Vendeur et devra s’acquitter du règlement de la facture qui lui sera par ailleurs adressée. Toutefois les parties peuvent mettre fin à leurs obligations réciproques par rupture à l’amiable pouvant donner lieu à un dédommagement forfaitaire. À défaut, la tacite reconduction s’applique de plein droit. La société CONSEILCE SARL se réserve le droit d'apporter à tous les contrats d'abonnement, toutes modifications qui pourraient être motivées par des raisons légales, règlementaires, commerciales, techniques ou susceptibles d'apporter une amélioration au fonctionnement des services associés.

 

ARTICLE XI - RESPONSABILITÉS DU VENDEUR

 

La responsabilité de la société SARL CONSEILCE à l’égard de l’acheteur ne peut excéder le coût des prestations ou fournitures vendues, déterminé par référence au prix facturé au client pour lesdits produits. Toutes les prestations fournies ainsi que tous les supports écrits par la société SARL CONSEILCE sont vendus exclusivement pour un usage informatif et privé. L'attention des utilisateurs est particulièrement attirée sur les conséquences importantes des choix opérés et sur le fait que des situations particulières peuvent imposer des modifications à ces dits documents. La mise à disposition de ces documents de travail vendus selon une demande spécifique de l’acheteur, ne le dispense pas du recours aux conseils d'un avocat spécialisé qui les adaptera selon besoin en application de la réglementation en vigueur qui détermine les qualifications de conseil et de défendeur. La société SARL CONSEILCE ne saurait être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation faite de ces dits documents fournis à l’acheteur. Si celui-ci en fait un usage détourné de son objectif principal, la responsabilité de la société SARL CONSEILCE ne pourrait être engagée aux dépens des conséquences de cette utilisation.

 

ARTICLE XII - ÉCHÉANCE DU TERME

 

Dans le cadre de la vente de ses prestations, la société CONSEILCE SARL édite à conclusion d'un devis, d'un contrat et/ou d'une convention, une facture en bonne et due forme. Toute facture non acquittée doit être réglée dans un délai de quinze jours ouvrables à la date de sa réception par l'acheteur. L'envoi de cette dernière se faisant exclusivement par courriel. En cas de non-paiement total ou partiel d’une commande à l’échéance,  les sommes dues au titre de cette commande ou d’autres commandes déjà exécutées ou en cours de prestation seront immédiatement exigibles après mise en demeure. Si le retard devait être persistant pour d'autres motifs qu'un problème de livraison et/ou de qualité, responsabilité de la société CONSEILCE, le dossier sera transmis à notre service contentieux pour qu'il opère à un recouvrement judiciaire. Les frais rattachés seront en sus des taux de pénalités de retard exigibles et en vigueur en France, refacturés intégralement à l'acheteur.

 

ARTICLE XIII - COMPENSATION

 

Les parties conviennent expressément que toutes les dettes et créances réciproques qu’elles détiennent l’une vis-à-vis de l’autre, au titre des relations commerciales qu’elles entretiennent, sont connexes de telle sorte qu’elles se servent mutuellement de garantie et se compensent entre elles, alors même que les conditions requises par la loi pour la compensation légale ne seraient pas toutes réunies.

 

ARTICLE XIV - FORCE MAJEURE

 

Tout retard dans l’exécution de la prestation du fait de circonstances indépendantes de la volonté de la société SARL CONSEIL CE ne pourra entraîner l’annulation de la commande. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard.

 

ARTICLE XV - CNIL

 

Conformément à l'article 34 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique & Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. La société SARL CONSEILCE s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques appropriées pour garantir la sécurité et la protection des données personnelles dont elle aura la gestion dans le cadre de ses activités. Elles seront conservées pour une durée conforme à la finalité de la collecte, qui ne pourra en tout état de cause jamais excéder le délai de prescription des actions civiles visé à l'article 2262 du code civil. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses emails des utilisateurs du site fera l'objet d'une déclaration à la CNIL.

 

ARTICLE XVI - LOI APPLICABLE

 

Sans préjudice de toute autre loi nationale impérative qui pourrait s'appliquer, le présent contrat est régi par le droit français. La survenance d'un litige sera réglée en priorité à l'amiable. En cas d'échec, le litige sera porté devant les tribunaux compétents. Pour toutes les contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation des conditions générales, seul sera compétent le tribunal de Nanterre ou son président en matière de référés, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, ce qui est expressément accepté par l’acheteur. 

 

ARTICLE XVII - AUTONOMIE DES DISPOSITIONS

 

La nullité de tout ou partie d'un article des présentes conditions reste sans effet quant à la validité des autres dispositions.

 

ARTICLE XVIII -CLAUSE PÉNALE

 

La société SARL CONSEILCE se réserve le droit de ne plus assurer la jouissance de la commande de l’acheteur dès lors qu’il ne respecte pas les présentes conditions générales de vente et de services, immédiatement et sans préjudice de tous dommages et intérêts à la demande de la société SARL CONSEILCE.

 

ARTICLE XIX - MARQUES AFFILIÉES 

 

L’ensemble des marques nommées dans les présentes conditions générales de vente et de services sont concernées par l’ensemble des dispositions.

 

ARTICLE XX - RÉFÉRENCEMENT

 

Le client accepte que la société CONSEILCE SARL fasse figurer ses travaux en référencement dans son site Internet, ses outils de commercialisation et ses opérations de communication et marketing. Par cela, tant la société que ses marques affiliées, pourront librement communiquer sur le nom du client, l'offre souscrite ou achetée, la période, sa satisfaction, ses attentes particulières, toutefois, ces informations se résumeront à l'essentiel ; aucune coordonnée ne sera diffusée ou communiquée.

 

ARTICLE XXI - ACCEPTATION DES CGV

 

L’acheteur s’engage à respecter les présentes conditions et reconnaît expressément en avoir pris connaissance avant de souscrire aux services proposés par la société SARL CONSEILCE.

 

En apposant sa signature sur tout devis, contrats ou encore sur les conventions, l’acheteur accepte pleinement les conditions générales de vente et de services qui en découlent.

 

 

 

 

 

Fait à BOULOGNE-BILLANCOURT le 13 juillet 2012

(révision des conditions générales de 2011)